Claude JANSSENS, son portfolio

 

 

ETUDES ET FORMATIONS (1)

 

Vu son entrée sur le marché de l’emploi dès ses 15 ans, il a effectué ses études, y compris son cursus universitaire, en parallèle avec son parcours professionnel.

-       Licencié en sciences économiques appliquées, administration des affaires publiques de l’Université de l’Etat à Mons (1986) : au moins égal au Master 120 en sciences de gestion*  

-       Formation et thèse de doctorat terminée, enregistrée mais en suspens (UMH, > 1987, λ(carrière) : « Essai de théorie générale de la comptabilité sur la base de la transcription digraphique en comptabilité des flux existants entre les agents économiques et/ou les sous-ensembles d’un agent économique » (voir publications)

-       Formations spécifiques, de Maîtrise en finances (1986/1987), du 2^ème cycle universitaire en sciences économiques appliquées, option management des entreprises, orientation gestion financière et aspects humains du travail (psychosociologie des organisations) et du post-graduat en droit des affaires.

-       Formations techniques : formation de programmeur d’application (1982), d’entreprise en législation sociale (1970) et un B2 (CTSS) en chimie industrielle (1966)

-    Formation permanente agréée des matières requises pour la formation des experts-comptables suivant la 8^ème directive européenne (+/- 40  heures par an de 1985/2014).

-       Formation administrative militaire CAD (3 mois) – Malines 1966

-       Agréation : Expert-comptable IEC 5378 2EFF 47 (1987/2014), Analyste financier (1990)

-       Brevets IRET : Employé (1983), Expert-comptable (1991, 1997).

-       Aptitudes: Mensa.be - The High IQ Society of Belgium (1989)

 * Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste de correspondance entre les anciens et nouveaux grades académiques A.Gt 19-05-2004 M.B. 27-07-2004, -  FWEG SC/RE/17/127 équivalent au moins au Master 120. 

 

TITRES, RANGS ET QUALITES

Titres et qualités : Commandeur de l’ordre de la Couronne, Juge consulaire H^re, Doyen d’honneur du Travail Emérite des professions comptables et fiscales, Economiste d’entreprises _(er), Auteur.

Etudes : Licencié (> Master 120) en sciences économique appliquées - Administration des Affaires Publiques, CUSG, CUF, Brevet d’expert-comptable.  Formations connexes : a) Candidature SEA – AAP, b) Formation permanente agréé par l’Institut des Experts-comptables suivant la 8^ème directive européenne (1985/2014) dont formation du post graduat en droit des affaires, Formation F2 à F4 type IBM en informatique, Brevet de conseil fiscal, c) CTSS en chimie, Formation militaire du CAD.

Distinctions officielles : décoré à 13 reprises dont Commandeur de l’ordre de la Couronne, Chevalier de l’ordre de Léopold, Chevalier de l’ordre de Léopold II, Décoré du Travail de 1^ère Classe, Décoré spécial de 2^ème Classe des Unions professionnelles, Titre et Insigne d’honneur d’or de Lauréat du Travail (catégorie : expert-comptable).

Honneur académique : Invité d’honneur chargé de donner la leçon inaugurale de la cinquantième ouverture académique du département économique de la HEAJ, leçon sur la formation permanente inspirée des trois mondes de Karl POPPER.

Cercles distinctifs : Membre du Mensa (M’s), Membre du Carnet Mondain.

Armoiries : Arrêtées en 1974, OGHB 1980, Marques Benelux 1983, Carnet Mondain 1995, Arrêté d'enregistrement du 15 avril 2015, MB du 28 mai 2015, Brevet officiel 10 octobre 2016.

Activités citoyennes : Conservateur du Bosquet du Bois de la Respe.

Activités culturelles : Généalogiste et héraldiste amateur.

Honorariat sociétal : Vice-président honoraire du CMCF BS, Président honoraire de l’Unicef BS.

Autres références : ancien expert-comptable référent et conférencier (IEC_{1991/1992,1997/2012}, OECCBB_1991/2016), ancien maître de stage IEC_{(1995/2002,1988/1994),} ancien membre (auditeur, rapporteur, coordonnateur) de la chambre francophone de la Commission de surveillance de l’lEC _(1997/2012), ancien chargé d’enseignement (EPHEC, UMH), ancien doctorand SEA (UMH), ancien représentant du conseil (IEC_2004/2012) lors des descentes du Parquet chez ses membres francophones (art 458 Code pénal), ancien président de jury d’examen de bachelor en comptabilité et gestion HEAJ FWB_(2006/2018), ancien expert de commissions publiques (CeFIP_2007/2012, Dioxine_1999/2000, SPF PME_2004/2004, SPW Wallonie_2007/2014), ancien membre de la délégation des autorités judiciaires au sein des corps constitués de la Province de Namur_{(2005 /2018)} et ancien membre du comité de lecture des mémoires près du Fonds CNECB _(1997/2009).

 

CURSUS PROFESSIONNEL ET SOCIETAL

 

 65 ans d'activités à ce jour

• Basse-courier : (+/- 2h00 par jour) (1957/1962) = 4 ans
• Carrière professionnelle : (1962/2018) = 56 ans
• Continuité assimilable : depuis 2018 sans horaire = 5 ans à ce jour.

 

I - EMPLOYE (1962/1985, 2014/2015)

 Industrie

• St Roch - Auvelais et Bruxelles : secteur verrier.

- Employé programmeur du 1.05.1982 au 06.10.1985, dont programmeur de la cellule modélisation mathématique, du 1.05.1985 au 6.10.1985 : élaboration du programme de contrôle des modèles mathématiques de gestion (test de Durbin Watson), études comparatives d’investissements avec utilisation de l’économétrie, etc.

- Offreur de 1979 au 30.04.1982 dont réalisation d’un ordinogramme de contrôle des possibilités de trempe.

- Employé, responsable de la gestion sociale (1977/1979) dont l’organisation des élections sociales sur les 4 sites soit 42 bureaux de votes.
- Employé administratif du 1.07.1971 à 1977
- Employé des salaires du 1.09.1970 au 30.06.1971 

• Grèsambre SA : fabrication de produits céramiques 

- Successivement employé des salaires, caissier et employé de comptabilité, (1962/1970)

Pme 

Industrie de récupération des ferrailles

- Employé (Directeur administratif) part-time (2014/2015) 

 

 

II - EXPERT-COMPTABLE ECONOMIQUE ET FINANCIER

Expert-comptable (1975/1977), Expert-comptable IEC (1985/2014) (1), Economiste d'entreprises (1986/2012), Analyste financier (1985/2012)

Rappel : Les activités d'expert-comptable IEC, ancienne dénomination de l'expert-comptable certifié ITAA, consistaient à exécuter dans les entreprises privées, les organismes publics ou pour compte de toute personne ou de tout organisme intéressé, les missions suivantes (article 34 de la loi du 22 avril 1999 relatives aux professions comptables et fiscales) :

1. la vérification et le redressement de tous les documents comptables ;
2. l'expertise, tant privée que judiciaire, dans le domaine de l'organisation comptable des entreprises ainsi que l'analyse par les procédés de la technique comptable de la situation et du fonctionnement des entreprises au point de vue de leur crédit, de leur rendement et de leurs risques ;
3. l'organisation des services comptables et administratifs des entreprises et les activités de conseil en matière d'organisation comptable et administrative des entreprises ;
4. les activités d'organisation et de tenue de la comptabilité de tiers ;
5. les activités visées à l'article 38, à l'exclusion de celles visées à l'article 38, 3°, pour les entreprises auprès desquelles l'expert-comptable accomplit des missions visées au 6° et à l'article 37, alinéa 1^er, 2° ;
6. les missions autres que celles visées au 1° à 5° et dont l'accomplissement lui est réservé par la loi ou en vertu de la loi.

Les activités visées aux 1°, 2°et 6 constituent un monopole des experts-comptables.

Depuis le 30.09.2020, le titre d'expert-comptable IEC a été modifié en celui d'expert-comptable certifié de l'ITAA (Institut for Tax Advisors and Accountants) tandis que les comptables IPCF sont devenus expert-comptable ITAA.

Lorsque les experts-comptables sont également économistes d'entreprises, ils développent et appliquent des modèles de gestion, de fonctionnement de diverses entités industrielles, commerciales, administratives, publiques ou privées. Ils organisent, planifient et coordonnent les activités des différents secteurs, calculent les coûts, rationalisent la production et la vente des biens et des services en collaboration avec les responsables des autres départements des entités concernées, ils évaluent tout ou partie des entreprises.

 

 

Administration publique

• Membre de la Commission d’agréation des Conseils près de la Direction des projets thématiques, Département du développement économique, Direction Générale opérationnelle de l’économie, de l’emploi et de la recherche, Service Public de Wallonie (2007/2014)

 Cabinet ministériel

• Membre, du 31.08.1999 au 04.04.2000, de la Première Chambre francophone de la Commission spéciale chargée de délivrer les attestations visées à l'article 4 de l'arrêté royal du 22 juillet 1999 instaurant une avance pour les entreprises qui sont touchées directement par la crise de la dioxine de 1999. Confer Art. 3 de l’ Arrêté ministériel du 31 août 1999, p. 34944 du MB N185 du 18.09.1999 portant nomination des membres de la Commission spéciale chargée de délivrer les attestations visées à l'article 4 de l' arrêté royal du 22 juillet 1999. Fin des travaux de la commission le 04.04.2000.
• Membre Expert-comptable IEC au sein du Groupe de travail  du Cabinet du Ministre des Classes Moyennes  chargé d’élaborer le formulaire IV dans le cadre des  attestations visées à l’article 4 de l’A.R. du 22  juillet 1999 instaurant une avance pour les entreprises qui sont touchées par la crise de la dioxine de 1999 (juin 1999)
• Membre du groupe de travail mixte au sein du comité de suivi de la crise de la dioxine (1999)

Parquet du Procureur Général 

• Expert requis pour l’audition du témoin dans le cadre de la première affaire de protection des témoins

Entreprises

• Expert-comptable indépendant IEC 5378 2EFF 47 (1994/2012)
• Expert-comptable gérant technique de la SPRL Afico accounting office (1994/1996)
• Expert-comptable, Head of the accounting and management control department (directeur du département de la comptabilité et du contrôle des affaires) et Membre du comité de management pour la Belgique et les Etablissements stables (Tunisie, Algérie, Arabie Saoudite, Cameroun, etc.) ainsi que responsable du suivi comptable et des budgets des filiales de Tunisie et d’Arabie Saoudite, du 10.03.1993 au 1.04.1994.
• Expert-comptable, attaché de direction, adjoint au Directeur Financier (pour la Belgique et les établissements stables) et Chief Controller (pour les filiales), chargé de la réorganisation comptable du 1.08.1992 au 9.03.1993.
• Expert-comptable, analyste financier, responsable de révision (Audit Manager), Cabinet Delvaux, Bovijn, Fronville & Co, société coopérative de Réviseurs d’entreprises, Bruxelles (1985/1992)
• Expert-comptable (1975/1977) à titre complémentaire : collaborateur du Cabinet Delvaux à Tamines.

Parastataux et autres dispositifs ministériels

a) Economie, P.M.E., Classe moyenne et Energie

• Membre du groupe de travail « INITIO », financement des PME, CeFiP – Centre de connaissance du financement des PME c/o Fonds  de participation (2008/2008)
• Membre du groupe de travail « ratios sectoriel des PME », CeFiP – Centre de connaissance du financement des PME c/o Fonds de participation (2008/2008)
• Membre du Comité de Pilotage scientifique du  Centre de connaissance de financement des PME – CeFiP c/o Fonds de participation (2007/2012)
• Membre représentant l'Institut des Experts-comptables et des Conseils fiscaux (IEC) au sein du groupe de travail « ANDRE-DESIMPEL - Financement des PME », initiative SPF PME et Finances (2004/2004)
• b) Autres dispositifs liés au SPF Economie, P.M.E., Classe moyenne et Energie 

• Conseiller indépendant des pratiques professionnelles près du Service études et juridiques de l'Institut des Experts-comptables et des Conseils fiscaux - IEC, autorité ordinale sous-sectorielle des professions comptables et fiscales en charge des experts-comptables et des conseils fiscaux (1996/2012)
• Membre de la commission mixte de l'Institut Royal des Reviseurs d'Entreprises et de l'Institut des Experts-comptables et des Conseils fiscaux - IRE/IEC, autorités ordinales sous-sectorielles des professions comptables et fiscales en charge des experts-comptables et des conseils fiscaux, traitant de pratiques professionnelles liées aux prescrits du C.soc. (1998/2008)
• Membre de la commission mixte du plan financier de l'Institut des Experts-comptables et des Conseils fiscaux et de l'Institut des Professionnels de la Comptabilité -IEC/IPCF, autorités ordinales sous-sectorielles des professions comptables et fiscales (2004/2007)
• Membre de la commission informatique de l'Institut des Experts-comptables et des Conseils fiscaux - IEC, autorité ordinale sous-sectorielle des professions comptables et fiscales en charge des experts-comptables et des conseils fiscaux (2004/2006)
• Coordonnateur pour la dioxine au sein de l'Institut des Experts-comptables et des Conseils fiscaux - IEC, autorité ordinale sous-sectorielle des professions comptables et fiscales en charge des experts-comptables et des conseils fiscaux (1999/2000)
• Membre indépendant de la Commission mixte de l'Institut Royal des Reviseurs d’entreprises et de l’Association Belge des Analyste Financiers - IRE/ABAF « Harmonisation des comptes annuels » (1991/1993)
• Membre du Groupe « Finance publique » au sein de l'Institut des Experts-comptables et des Conseils fiscaux- IEC, autorité ordinale sous-sectorielle des professions comptables en charge des experts-comptables (1991/1992).

Organisations professionnelles

a) Belgique et Europe

• Membre du groupe « Euro : comptabilité et finance », Fédération des experts comptables Européens (FEE) (1997/2004)
• Membre du groupe « Survey Task Force», Fédération des experts comptables Européens (FEE) (1993/1995)
• b) Fédération Wallonie-Bruxelles

• Membre du Comité technique de la Société royale Ordre des experts-comptables et comptables brevetés de Belgique – OECCBB ASBL (2004/2007)
• Membre du Comité de recherche et d’études de la Société royale Ordre des experts-comptables et comptables brevetés de Belgique – OECCBB ASBL (1999/2004)
• c)  Provinces de Namur-Luxembourg

• Commissaire aux comptes de la CTAHS - FGTB – Section Régionale de Namur- Luxembourg (1998/1999) 

 

Les grands dossiers – exemples 

a)    Coauteur du contrôle de la première batterie de test de la Banque Nationale de Belgique pour les annexes des comptes annuels (avant l’introduction dans le droit comptable de la notion d’impôts différés). L’Institut des Réviseurs d’Entreprises, consulté à ce sujet par la Banque Nationale de Belgique, a confié cette réalisation à deux cabinets de réviseurs dont le Cabinet Delvaux, Bovijn, Fronville & Co. C’est dans le cadre de mes activités au sein de ce cabinet que j’ai effectué ce contrôle.

b)    Réalisation des analyses techniques comptables et financières du dossier de la défense technique de l’ancien Ministre Leburton dans l’affaire dite des Mutualités Socialistes.

c)    Réalisation de l’organisation d’une comptabilité portant d’une part sur l’incorporation d’établissements stables tunisiens, algériens, marocains, saoudiens, avec comptabilisation simultanée sous contraintes des techniques comptables belges et locales, méthodologie de retraitement et comptabilisation analytique et d’autre part sur la consolidation belge avec les filiales tunisiennes et saoudiennes et retraitement de la consolidation en comptabilité danoise (durée de la mission deux ans principalement à Bruxelles et à Tunis).

d)    Rapport d’évaluation du patrimoine belgo/allemand d'une grande famille princière Belge (Entreprises forestières, agricoles, sociétés commerciales, problèmes de scission, etc.).

e)    Découverte de l’antenne belge d’un réseau de trafics d’armes et d’enfants à l’occasion d’une mission d’assistance.

f)     Faillite Verlipack, pour le compte du Cabinet Delvaux, Fronville, Servais et Associés, plans de poursuite des activités sous la curatelle et contrôle de son exécution, analyse de faisabilité des plans des repreneurs potentiels. 

 

[1] Claude JANSSENS a cessé ses activités professionnelles en qualité d’expert-comptable en date du 21.09.2012 (pension légale) et dans le cadre de ses activités d’acteur de la société civile et sociétale le 21.05.2014. 

 

III - JUGE CONSULAIRE

Juge consulaire (2004/2014) et, ensuite, atteint par la limite d’âge fixée à l'époque à 67 ans, Juge consulaire suppléant (2014/2018), dont : Juge audiencier (2005/2018), Juge de la Chambre d’Enquêtes et ensuite des entreprises en difficultés (2009/2018), Juge commissaire (2005/2018), Juge délégué (2009/2010), Juge enquêteur (2009/2016) et Juge en charge du suivi des liquidations volontaires (2008/2010, 2013/2014, 2016/2018).

Est autorisé par le Roi à porter le titre honorifique de ses fonctions de Juge consulaire avec effet rétroactif au 26.10.2014 (A.R. du 29.06.2015). Pour des raisons de déontique, il n’a porté son titre de Juge consulaire honoraire qu’au jour de sa sortie effective de retraite : le 17.08.2018.

Activités connexes :

-       Membre de l’Union des Juges consulaires de Namur (2004/2018)

-       Membre de la délégation du Tribunal de Commerce de Namur au sein des corps constitués pour le Te Deum (2005/2018).

Rappel : Les juges consulaires, qui sont des professionnels expérimentés du monde du commerce et de l’industrie ainsi que généralement universitaires, sont des magistrats, sans être de carrière, nommés par le Roi pour une période de cinq ans, sur la proposition conjointe des ministres de la Justice, des Affaires économiques et des Classes moyennes ; leur mandat est renouvelable. Atteint par la limite d'âge, ils peuvent être nommés Juge consulaire suppléant avec les mêmes fonctions suivant les besoins de leurs juridictions respectives. Avec l’évolution et la complexité de la gestion des affaires, le caractère de commerçant des juges consulaires s’est estompé au profil de celui du professionnel aguerri en gestion et en analyse.

Membres de l'ordre judiciaire à part entière, les juges consulaires ont pour tâche principale :

• de participer aux côtés du juge de carrière au siège des tribunaux de commerce ; ceux-ci sont ainsi composés suivant le modèle de l’échevinage. Dans chaque chambre d’un tribunal de commerce, siègent trois magistrats soit un juge de carrière (appelé « juge au tribunal de commerce ») et deux juges consulaires. Dans le cadre du délibéré, la voix du juge consulaire a autant de poids que celle du juge professionnel, ce qui révèle l’importance de la place qu’il occupe et de la fonction qu’il exerce : il ne peut se cantonner à un rôle de figurant, qui ne consisterait par exemple qu’à apposer sa signature au bas du jugement. 
• les fonctions de juge-commissaire :
  • Une faillite est gérée par un curateur. Ce dernier effectue sa mission sous la supervision d’un juge-commissaire (qui est un juge consulaire). Ce juge-commissaire accorde les autorisations nécessaires, contrôle les comptes du curateur et fait rapport au tribunal.
• Les fonctions de juge enquêteur :
  • La chambre d’enquête commerciale a pour mission de détecter les entreprises en difficulté. Le juge enquêteur convoque l’entrepreneur pour discuter des difficultés et pour établir un plan de redressement ou encore un plan de réorganisation judiciaire. 
• Les fonctions de juge délégué :
  • La loi relative à la continuité des entreprises prévoit la désignation d’un juge délégué en cas de réorganisation judiciaire.
  • Ce juge suit le déroulement de la réorganisation judiciaire et fait régulièrement rapport au tribunal durant la procédure.

Pour information, en 2019, M.B. 19 juin 2019 (art. 83-109), la limite d'âge est portée à 73 ans et la notion de Juge consulaire suppléant disparait. Dans la pratique, les effectifs et les suppléants ayant les mêmes attributions.

 

IV - SOCIOPROFESSIONNEL

Socioprofessionnel (1989/2016, 2016/2019), promotion du travail (2019 à ce jour)

Rappel : Il s’agit d’un acteur de la société civile et/ou un professionnel investi dans les structures et la promotion du travail d’un secteur socioprofessionnel donné. Claude JANSSENS agit tant en qualité d’acteur de la société civile que comme professionnel sous contrainte de sa fin de carrière professionnelle en date du 21.09.2012.

Parastataux et autres dispositifs ministériels

a) Autres dispositifs liés au SPF Economie, P.M.E., Classe moyenne et Energie

• Représentant du Conseil de l'Institut des Experts-comptables et des Conseils fiscaux - IEC, autorité ordinale sous-sectorielle des professions comptables et fiscales en charge des experts-comptables et des conseils fiscaux, lors de descentes du Parquet pour sa partie francophone (2004/2012)
• Membre des Jurys au sein de l'Institut des Experts-comptables et des Conseils fiscaux - IEC, autorité ordinale sous-sectorielle des professions comptables et fiscales en charge des experts-comptables et des conseils fiscaux (2003/2004)
• Membre (auditeur unique, rapporteur, coordonnateur) de la chambre francophone de la commission de surveillance de l'Institut des Experts-comptables et des Conseils fiscaux - IEC, autorité ordinale sous-sectorielle des professions comptables et fiscales en charge des experts-comptables et des conseils fiscaux (1997/2012)
• Membre de la commission mixte de l'Institut Royal des Reviseurs d’Entreprises et de l’Institut des Experts-comptables et des Conseils fiscaux - IRE/IEC, autorités ordinales sous-sectorielles des professions comptables et fiscales en charge des experts-comptables et des conseils fiscaux, traitant des relations internationales (1998/2007)
• Maître de stage au sein de l'Institut des Experts-comptables et des Conseils fiscaux - IEC, autorité ordinale sous-sectorielle des professions comptables et fiscales en charge des experts-comptables et des conseils fiscaux (1995/2002,1988/1994)
• Correcteur d’examens auprès de l'Institut des Experts-comptables et des Conseils fiscaux - IEC, autorité ordinale sous-sectorielle des professions comptables et fiscales en charge des experts-comptables et des conseils fiscaux (1989/1991)
• b) Emploi, travail et concertation sociale

• Membre du Collège Royal des Doyens d’Honneur du Travail en qualité de Doyen d'honneur du Travail (2006/2012) et de Doyen d'honneur émérite du Travail (depuis 2012).
• Président suppléant (2011/2012), Secrétaire (2011/2012, 2005/2006) et Membre (2011/2012, 2005/2006) du Comité Organisateur près de l’Institut Royal des Elites du Travail – promotion quinquennale des Elites du Travail des professions comptables et fiscales.
• Coordonnateur des comités de sélection (2005/2006) et Coordonnateur des comités de sélection francophones (2011/2012) pour le Comité Organisateur près de l’Institut Royal des Elites du Travail – promotion quinquennale des Elites du Travail des professions comptables et fiscales.
• Administrateur (membre du C.A.) du Collège Royal des Doyens d’Honneur du Travail (2008/2012) – démission volontaire.
• Membre du groupe « finance » du Collège Royal des Doyens d’Honneur du Travail (2008/2010)

 

Unions et associations professionnelles

a) Belgique

- Doyen d’honneur du Travail des professions comptables et fiscales (2006/2012) - Sur la proposition du Ministre de l'Economie et du ministre de l’Emploi, Sa Majesté le Roi a arrêté que la dignité de Doyen d'honneur du Travail était attribuée à COLSON Jacques G.A.T. de Aartselaar, et à JANSSENS Claude F.J.C. d'Aiseau-Presles, ces deux personnes étant réputées pour posséder les qualités requises pour incarner les traditions et le prestige moral et social de leur profession ou de leur fonction. Cette mission leur a été confiée pour une durée de cinq années - A.R. du 29.03.2006, publié le 18.03.2006.

-       Membre du comité de lecture du Fonds Collège National des Experts-comptables de Belgique (1997/2009)

b) Fédération Wallonie-Bruxelles

-       Vice-président directeur du Comité d'hommages aux Travailleurs des professions comptables et fiscales - CHTPCF - (2020/) 

-       Comité permanent du Rôle francophone pour les Elites du Travail – CPET S35F : Doyen et Membre du bureau : 2007/2010, Président 2015/2020 et théoriquement à partir de 2023. Ce comité est prévu dans le procès-verbal de la réunion du 3 juin 2005 du CNO du secteur 35 – professions comptables et fiscales auprès de l’Institut Royal des Elites du Travail Albert I^e – promotion 2005/2006. 

-       Membre du comité des statuts et règlement de la Fédération des Métiers de Bruxelles Wallonie de la comptabilité et de la fiscalité – FMCF (2010/2012)

-       Doyen et administrateur, fondateur, de la Fédération des Métiers de Bruxelles Wallonie de la comptabilité et de la fiscalité – FMCF (2009/2012)

c) Basse-Sambre et canton de Fosses-la-Ville

-       Secrétaire du Comité de la fête patronymique de la saint Matthieu c/o Corporation des Métiers de la comptabilité et de la fiscalité en Basse-Sambre et du canton de Fosses-la-Ville (2004/2023).

-       Vice-président Rôle du Comité Organisateur de la Corporation des Métiers de la comptabilité et de la fiscalité en Basse-Sambre et du canton de Fosses-la-Ville (2003/2016, 2016) et Vice-président (depuis 2016). Le CMCF est devenu une amicale.

-       Président suppléant (2015/2016) et Vice-président (2003/2015) du Conseil de direction de la Corporation des Métiers de la comptabilité et de la fiscalité en Basse-Sambre et du canton de Fosses-la-Ville.

d) Canton de Namur 1 

-       Membre du comité de direction du CMCF Namur 1 (2007/2015) 

 

Autres activités socioprofessionnelles

-       Commissaire aux compte (2016 ex 2015, 2018 ex 2017)) de la Société royale Chambre belge des experts comptables et comptables de Namur-Luxembourg – CBC Nr Lux : membre d'honneur 2016/2017 et membre effectif non actif (2010/2011).

-       Membre des VIP lors de la remise des prix de l’école de la SR CBC de Bruxelles (2008/2011)

-       Coordonnateur de la Ligue des Métiers de la comptabilité et de la fiscalité (2007/2007, 2003/2004)

-       Membre de la Commission élargie « Réduction progressive des heures du temps de travail », Commission 3, 4^ème Congrès des économistes belges de langue française (1980/1980) 

 

V - AUTRES ACTIVITES DE CONSEILLER EN FAVEUR DES ENTREPRISES (2012/)

Economiste d'entreprises (2012/2020, 2021/2023), Analyste financier (2012/2020)

Entreprises et entités

• Gérant bénévole du Bureau de conseils et d’investigations – BCI SCOMM (2013/24.02.2020) (1)
• Liquidateur bénévole du Bureau de conseils et d’investigations – BCI SCOMM (25.02.2020/2023),09.2022,01.10.2022/08.04.2024) liquidation avec continuité d’activités (1)

Autres activités économiques liées 

• Membre de la Commission comptabilité et finances – Réseau CAP OECCBB (2012/2016) 

                                                                                                                                       

(1) Bureau de conseils et d’investigations - BCI SComm

Cette société a été constituée en vue d’une participation effective aux activités citoyennes et n’a donc pas pour but de procurer aux associés un bénéfice patrimonial direct ou indirect.

Elle sert, d’une part, exclusivement au maintien et au développement d’une petite zone boisée faisant partie du sous ensemble d’un réseau écologique et, d’autre part, l’exercice des activités civiles d’économiste d’entreprises à l’exclusion de celles réservées par la loi aux experts-comptables, aux réviseurs d’entreprises et aux comptables. Elles relèvent également à la fois des pratiques professionnelles, de l’enseignement, de la formation et de la recherche.

Les activités sont notamment les suivantes :

 - l’assistance dans le cadre de la prévention des risques des indépendants et des PME dont les diagnostics financiers et les conseils en gestion financière, en organisation de management, en politique industrielle, en aspects humains des organisations, (psychosociologie) etc.

- les missions diverses telles que les évaluations d’entreprises, les analyses de projet d’investissements et toutes missions relevant de l’analyse économique et/ou financière.
- évaluation et/ou participation à l'évaluation des incidences sur l'environnement et/ou des entreprises dans le cadre des enquêtes environnementales prévues pour certains projets d’urbanisation et/ou de modification de l’aménagement du territoire dont le suivit de noyaux expérimentaux ;
- l’assistance et/ou la participation directe et indirectes aux activités de promotion du travail telles que définies dans le cadre des unions professionnelles (L. 31.03.1898) et assimilées : les corporations (L. 24.04.1921, L.13.07.1951) et les ASBL de même objet.

 

VI- FORMATEUR ET ENSEIGNANT

 

Université

-       Membre de Jury d’examen de défense d’un mémoire LSEA, Université de Mons Hainaut.   (1995/1996)

-       Membre de la Commission chargée du remodelage de la Licence spéciale en revisorat en un DESS, Université de Mons Hainaut, (1995/1995)

-       Chargé d’enseignement, Université de Mons-Hainaut (1994/1996), Cours de "comptabilité 2" de 2ème candidature en SEA et de 1ère licence SES. Fonctions normalement réservées au titulaire d’un doctorat. Vu le caractère spécifique de son cursus, la Communauté Française a considéré celui-ci comme équivalant au doctorat.

Enseignement supérieur

-       Président (2012/2019) et membre (2006/2019) de la table d’honneur lors de la proclamation des résultats du Département économique de la Haute Ecole Albert Jacquard, Communauté française, Tamines et Namur. 

-       Président de Jury d’examens, Haute Ecole Albert Jacquard, Communauté française, (2006/2017), démission honorable, ensuite membre suppléant (2017/2018)

- Personnalité invitée pour donner, le 1.10.2009, la leçon inaugurale de l'ouverture de la 50ème année académique du département économique de la Haute Ecole Albert Jacquard, Namur & Sambreville (HEAJ ECO) .). Sujet : « Le savoir-faire, la formation permanente et la promotion du travail ».

-       Membre du Conseil des études chargé de délivrer le diplôme de Post gradué(e) en expertise comptable et en conseil fiscal de l’école pratique des hautes études commerciales – EPHEC à Bruxelles (2004/2004)

-       Chargé de cours, titulaire du cours « Missions de contrôle », Ecole pratique des hautes études commerciales – EPHEC Bruxelles (2002/2003)

-       Chargé de cours, titulaire du cours « Organisation des comptabilités », Ecole pratique des hautes études commerciales – EPHEC Bruxelles (2000/2002)

-       Membre du Conseil d’administration représentant du milieu patronal, Haute Ecole Albert Jacquard, Communauté française, Namur (2006/2007)

-       Promoteur de TFE « plan financier » 1995, IESET Tamines.

-       Membre du jury d’examen (1986), Ecole pratique des hautes études commerciales – EPHEC à Bruxelles 

Opérateurs de formation permanente 

-       Président (2016) et formateur (2016), « Agence de formation permanente et d’accompagnement des entreprises en difficultés », en abrégé AFOPAC.

-       Coordonnateur MCF FOP Basse-Sambre, anciennement comité de formation permanente du CMCF BS (2004/2014) et animateur dont : « Le contrôle des métiers agréés de la comptabilité et de la fiscalité », le 25.08.2004, « Les fusions », avec Jean-Guy DIDIER, le 13.10.2006, « Les évaluations d’entreprises », avec Jean-Guy DIDIER, le 8.12.2006 et le 7.12.2007, « La Liquidation des sociétés, le rapport à établir - art.181§ 1. C.Soc. », le 28.03.2009, « Le plan financier », exposé adapté aux étudiants de 1^ere année, le 29.04.2006, « Le plan financier », exposé adapté aux étudiants de 2^ème année.

-       Conférencier et formateur, séminaires d’associations professionnelles agréés par les autorités ordinales des professions comptables et fiscales (2009/2014)

-       Formateur, séminaires d’associations professionnelles agréés par les autorités ordinales des professions comptables et fiscales (2001/2009), dont : auprès du Centre de Management, avenue des Alliés, 14/18, à 6000 CHARLEROI, exposé « Evaluation des entreprises : réflexion sur les méthodes d’évaluation », le 16.03.2002 et le 4.05.2002, auprès de l’Association des professionnels de la comptabilité du Hainaut - ASBL, en abrégé APCH ASBL, sise à 7500 TOURNAI, rue de Vauban, 6 : « Cas pratiques de la proposition de mise en liquidation », présenté le 26.10.2000, « La transformation des sociétés commerciales à responsabilité limitées » avec Jean-Guy DIDIER, le 16.06.2006, Auprès de la Chambre belge des comptables, experts-comptables et conseils fiscaux ASBL (Société Royale), association fondée en 1905, en abrégé   (CBC Bruxelles), sise rue de l'Etoile 163, 1180 BRUXELLES, « L’évaluation des entreprises », avec Joseph MARKO, le 26.03.2009 avec une séance d’exercice le 23.04.2009, auprès de la Chambre Belge des Experts-Comptables et Comptables de la Province de Liège (Société Royale), sise à 4000 LIEGE, rue Saint Nicolas, 70, « La transformation des sociétés commerciales à responsabilité limitées, seconde partie », le 01.12.2006, la première partie avait été donnée par Gérard DELVAUX, auprès de la Chambre Belge des Experts-Comptables et Comptables de Namur-Luxembourg (Société Royale), union professionnelle fondée en 1910, en abrégé CBC Namur-Luxembourg, membre depuis le 00.10.2010, sise à 5020 VEDRIN, rue du Bon Air, 50, «  Evaluation des entreprises : réflexion sur les méthodes d’évaluation », le 8.03.2002 et le 12.04.2002,  dans le cadre de la Fédération des professions comptables et fiscales – FECOFI, « Les mandats spéciaux – la liquidation » avec Jean-Guy DIDIER, le 21.10.2008 à Gembloux, « Les mandats spéciaux – la transformation » avec Jean-Guy DIDIER, le 24.10.2008 à Charleroi, «  Les mandats spéciaux – les scissions-fusions » avec Jean-Guy DIDIER, à Libramont, le 9.12.2008, auprès du Groupement Francophone des Professionnels de la Comptabilité, ASBL, fondée en 1985, rue des Audouin, 8 – 6000 GILLY, « Les mandats spéciaux », avec Eric LORFEVRE, le 28.10.2001, « Les rôles respectifs des instituts et des associations professionnelles », le 18.12.2004.

-       Conférencier pour les stagiaires, Institut des Experts-comptables et des Conseils fiscaux (2000/2004) de 2^ème année (Les mandats spéciaux : le 19.10.2002 et le 31.01.2004, et les mandats spéciaux, présenté avec Eric LORFEVRE, pour les années 2000 et 2001) et de 3^ème année (Les mandats spéciaux – Les fusions avec Jean Guy Didier, le 19.10.2002)

-       Membre du corps professoral de la Maîtrise organisée par l’OECCBB Bruxelles (1999/2000)

-       Formateur des matières spécialisées, Centre de formation pratique du stage d’expertise comptable de l’OECCBB (1998/2006), dont :  « Les mandats spéciaux », les 13 et 20.04.2002, les 2 et 9.02.2003, et « Les transformations » le 11.02.2004 et la révision du 09.12.2004 : « le plan financier et le contrôle interne » confer  http://users.telenet.be/ecp/contacts.htm

-       Conférencier, Atelier de l’expert-comptable – Fondation Joseph COLLEYE, OECCBB Bruxelles (1998/2006) dont : « Liquidation », le 11.06.1998 et le 4.02.1999, « Transformation », le 27.10.1998, le 20.12.2000, le 28.10.2003 et le 11.02.2004, « Conflits entre actionnaires » : le 02.03.1999, le 23.04.2002 et le 30.04.2002, « Emission d’actions en dessous du pair comptable » : le 11.05.1999, « Les mandats spéciaux », le 13.04.2002, le 20.04.2002 et le 02.02.2003, « Le plan financier », le 5 et le 12.05.1999, « La valorisation des cabinets d’experts-comptables », le 20 et le 27.03.2001, « La participation des travailleurs », le 11 et le 18.12.2001, « La liquidation des entreprises – mission de contrôle et rapport – le nouveau bilan en cas de faillite » : le 21.01.2003 et le 9.02.2003

COLLEYE, OECCCBB Bruxelles (1998/2003) dont : Présentation des écritures comptables relatives à la TVA aux ateliers des anciens de la maîtrise en date du 24.11.1998, « L’évaluation d’entreprise », le 14.09.1999, le 10.01.2006 et le 15.11.2006, , avec Joseph MARKO et O. DE BONHOMME, « Déontologie », le 23.11.2006, avec Jean-Guy DIDIER et Micheline CLAES

-       Révision pour stagiaires : « Le plan financier et le contrôle interne », le 9.12.2004 

Ainsi qu’auprès de l’Association de citoyens pour la promotion de la monnaie européenne – PROMEURO ASBL. Cette association œuvre pour une participation des citoyens à l’intégration européenne. Siégeant à Luxembourg mais de constitution européenne, elle propose des conférences et programmes éducatifs multimédia sur l’euro et ses implications, « Le passage à l’Euro en comptabilité pour les ASBL », avec Roger LASSAUX, les 26.06.2001 et 27.06.2001, de l’Union des Classes Moyennes - Manifestation à Jambes (NAMUR) en faveur des PME dite la journée « Starter day », « Le plan financier », le 22.04.2005, et chez ECOGEST SPRL, Cabinet d’experts-comptables, rue Lambert Fortune, 85 à WAVRE, « Evaluation des entreprises : réflexion sur les méthodes d’évaluation », le 23.08.2004.

 

VII - AUTEUR

 

Rappel : "Si le terme écrivain désigne une condition sociale, une activité professionnelle reconnue, le mot auteur renvoie à une fonction, celle d'assumer la production du texte : le terme latin auctor dérive du verbe augeo, « augmenter » et « garantir ». Il y a donc des auteurs qui ne sont pas écrivains. Le concept est lié à une responsabilité, juridique ou intellectuelle : on peut comme Ovide mourir d'être auteur, mais on meurt de ne pas réussir à être écrivain. Cette responsabilité donne à la fonction une « autorité » (auctoritas, les deux termes ont été liés étymologiquement) : l'auteur garantit son texte qui en retour l'autorise. L'histoire complexe et changeante de la « fonction auteur » (Michel Foucault, Qu'est-ce qu'un auteur ?, 1969) est liée à celle de la figure philosophique du sujet : penser l'auteur, c'est interroger la façon dont l'homme se comprend lui-même, et dont il articule par son écriture son rapport à soi et à la société." (Alain BRUNN, François-René MARTIN, Universalis)

TRAVAUX DE RECHERCHE

Doctrine et techniques comptables

 Etudes et recherche :

 -          La théorie générale comme moyen d’analyse dynamique et méthode d’élaboration des écritures comptables - Essai de théorie générale de la comptabilité sur la base de la transcription digraphique en comptabilité des flux existant entre les agents économiques et/ou les sous-ensembles d’un agent économique ».  Il s’agit d’une nouvelle approche découverte en 1994, par Claude Janssens, de la théorie générale à titre de contribution critique et constructive aux doctrines comptables. Texte provisoire enregistré à Châtelet, le 29.10.2001, vol.34 f° 80 C23 septante rôles sans renvoi.

 -          Essais d’articulation directe pour l’établissement des tableaux des ressources & emplois établis par la Banque Nationale de Belgique, par l’enregistrement simultané et digraphique des comptes, des emplois & des ressources, dans la comptabilité des entreprises dont les travaux devant constituer tout ou partie du Tome II « Comprendre le référentiel comptable belge ci-dessous en cours de rédaction et plus particulièrement les chapitres 2 et 3  du Titre III.

 

Travaux d’études

1. Elaboration de modèles types de rapports et de technique de contrôle à effectuer dans le cadre des différentes missions réservées par le législateur aux experts comptables et aux réviseurs d’entreprises.

TRAVAUX, ETUDES ET PUBLICATIONS

Recherches et études spécialisées publiées

Doctrine et techniques comptables

Etude analytique de comptabilité générale -Comprendre le référentiel comptable belge

1. Auteur de « COMPRENDRE LE REFERENTIEL COMPTABLE BELGE - TRAITE ANALYTIQUE DE COMPTABILITE GENERALE », TOME I «  Approche analytique de la comptabilité générale », 229 pages, Editions comptabilité et productivité  ASBL . Catalogue de la Bibliothèque Royale de Belgiqque, cote de l'ouvrage: BB A 2017 12.031 voir également  https://biblio.helmo.be/opac_css/index.php?lvl=indexint_see&id=6030&main=

Cet ouvrage, sorti le 15 mai 2004, forme le Titre I de l’étude de l’auteur regroupée sous le nom de « Traité analytique de comptabilité générale » :

Ch. 1. « La théorie générale comme moyen d’analyse dynamique et méthode d’élaboration des écritures comptables - Essai de théorie générale de la comptabilité sur base de la transcription digraphique en comptabilité des flux existant entre les agents économiques et/ou les sous-ensembles d’un agent économique », dont l’analyse descriptive de la comptabilité par parties doubles appliquée en Belgique. +/- 70 pages (confer études et recherches en cours). Cet essai de théorie a été développé en 1994/1996 à l’occasion de ma charge d’enseignement à l’Université de Mons Hainaut et apparaît dans le support des cours de comptabilité donnés aux 2^ème Candidature SEA et 3^ème licence SES, enregistrée en l’état à Châtelet, le 29 octobre 2001, Vol 34 fo 80 CY3 septante rôles deux renvoi. 

Ch.  2. « Concepts et principes fondamentaux des règles usuelles de la comptabilité générale par parties doubles », +/- 78 pages.

Ch.  3. « Réflexions sur la valeur de l’entreprise et sur ses méthodes mathématiques d’évaluation – l’approche industrielle », ce chapitre est tiré de mes travaux d’évaluation d’entreprises et de syllabus que j’ai réalisé à l’occasion de différents exposés, +/- 25 pages. Voir également le Chapitre IV  « Syllabus de séminaires et de cours ».

Avis bibliothèque universitaire Helmo.be : « Au travers de cet ouvrage, l’auteur livre au lecteur ses réflexions sur l’existence de la théorie générale dans le cadre de la comptabilité par parties doubles. Les arguments qu’il développe, issus en droite ligne de ses travaux d’études et nombreuses recherches, attestent sans réserve de l’existence d’un référentiel comptable belge reposant sur une théorie générale, qui, en substance, reconnaît à la comptabilité le caractère d’une technique à part entière. Il met également en garde contre les affirmations et positions prises par des théoriciens non issus du milieu professionnel. Sous forme de recommandations, non contraignantes, certaines prises de positions génèrent une dose importante d’insécurité dans un domaine où elle ne devrait, de toute évidence pas exister : l’application correcte et l’exacte compréhension de la comptabilité.

Au terme d’un bref rappel des grandes doctrines ayant marqué l’histoire de la comptabilité, c’est l’exposé de l’existence d’une théorie générale de la comptabilité générale par des parties doubles reposant sur :
- la théorie de la personnalistique

- la théorie des flux économiques

- l’existence de la pièce justificative

- l’utilisation du coût historique »

 

Analyse des relations existantes entre les dépenses, les charges, les produits et les recettes.

1. Auteur d'une méthode d'enregistrement simultané et digraphique des écritures   comptables et des articles budgétaires (*) :
2. A) L'application du droit comptable aux ASBL, 1986,  publié par Leaders dans le cadre de sa banque de données en 1995 à l'usage des professionnels de la comptabilité.
3. B) Chapitre V du Guide Pratique des associations sans but lucratif "le budget", 176 pages, Ced-Samsom 1987, publication reprise par les éditions Kluwer et édité et largement diffusée plusieurs fois par an sur CD Rom sous le même titre. La dernière édition 2003.1 est identifiée sous ISBN 90-5938-325-7 D/2003/8868/083

(*) La méthode a fait l'objet de tests en réel dont un important  en  1991. Monsieur Willy Petitjean, Expert-Comptable et Administrateur-délégué de la Socofidex Bruxelles, m'a invité à résoudre le problème technique posé par un dossier où la comptabilité par partie double devait impérativement être liée à la fois a un budget de dépenses-recettes et à une comptabilité analytique.

1. C) Nouvelle version de l’étude publiée comme article par l’OECCBB voir ci-dessus « Economie d’entreprises, finances et gestion ».
2. D) Un extrait de cette étude, déjà reprise dans le cahier n° 24 des mercredis de la comptabilité confer syllabus, a également été publié dans le guide comptable de l’Ordre des Experts-Comptables et Comptables Brevetés de Belgique : « plan comptable des associations sans but lucratif », Guide comptable belge – juin 1992/107 à 125 – pages 86/1 à 86/20, Collection des études de l’Ordre des Experts-Comptables et Comptables Brevetés de Belgique, Editions comptabilité et productivité.

Recherche et études spécialisées publiées sous forme d’articles ou à titre de contributions dans des ouvrages 

Doctrine et techniques comptables

 Etude analytique de comptabilité générale

 Titre III - Comptabilité générale, flux financiers et traitements statistiques 

 Ch.1.  Analyse en vue de l’élaboration d’une comptabilité avec enregistrement simultané et digraphique des comptes et des articles budgétaires

Publié sous le titre « Les flux financiers : Analyse en vue de l’élaboration d’un budget de trésorerie dans le cadre d’un plan financier ou d’une comptabilité avec enregistrement simultané et digraphique des comptes et des articles budgétaires »,73 pages, 2000, dans la revue belge de la comptabilité, mars 2001,  2001-1, n° 1, pages 03/75, Ordre des Experts-Comptables et Comptables Brevetés de Belgique.

Extraits d’étude donné en communication

• « La théorie générale comme moyen d’analyse dynamique et méthode d’élaboration des écritures comptables », (extrait du Référentiel comptable belge – voir Section I, Paragraphe I) – extrait du Référentiel comptable belge –voir Section I, Paragraphe I, publié, en son temps, dans la banque de données de l’Institut des Experts-Comptables et des Conseils Fiscaux dont extrait d’étude en cours donné en communication

 -     « La comptabilité, une technique statistique », IEC info  n° 19 du 18-31/10/2004, pages 19/2 à 19/6.

Comptabilité et droit des sociétés

 Auteur de « Aspects juridiques et techniques du plan  financier », 1999, 32 pages :

 -  publie dans la revue belge de la comptabilité, mars 1999, 1999-1, n°1, pages 01/28, Ordre des Experts-Comptables et Comptables Brevetés de Belgique (*).

(*) Edité comme syllabus du Forum de l’Audit, le plan Financier, séance des 5 et 12 mai 1999, de l’Ordre des Experts-Comptables et Comptables Brevetés de Belgique.

 (*) Article cité dans les références bibliographiques de l’article 440, page 250, du code  des sociétés annoté avec législation spéciale,  édition 2002, idem page 274, édition 2005, la Charte, 19, rue Guimard, 1040 Bruxelles, 2002 : D/0147/2002/10, ISBN 2-87403-074-0, 2005 : D/0147/2005/50, ISBN 2-87403-199-4, ainsi que dans la bibliographie du site de l’Institut des Réviseurs d’Entreprise (par exemple de 2006 à 2008).

 (*) Article formant l’étude de base pour les travaux de la Commission Mixte IPCF/IEC dont les résultats ont fait l’objet de la Note technique approuvée par le conseil de l’IEC du 4 juillet 2005 et qui a été publiée dans la Revue Belge de la Comptabilité, juillet-septembre 2006, n° 3, pages 39/52. 

 

Economie d’entreprises, finances et gestion

• Les conflits d’actionnaires : modèle de rapport à établir dans le cadre de l’application de l’article 190quinquies, 55 pages, 1999, (*) :

 Publié dans la revue belge de la comptabilité, mars 1999, 1999-1, n°1, pages 29/64, Ordre des Experts-Comptables et Comptables Brevetés de Belgique.

 (*) Edité comme syllabus du Forum de l’Audit, Conflit entre actionnaires, séance du 02.03.1999, Ordre des Experts-Comptables et Comptables Brevetés de Belgique"

Etudes spécialisées

Evaluation d’entreprises 

Ouvrage

• Auteur du livre « L’évaluation d’un cabinet d’expert-comptable », 75 pages, Editions comptabilité et productivité ASBL, publié le 5.05.2004. Ouvrage repris dans le catalogue de la Bibliothèque Royale de Belgique sous la cote A2016898 (magasin, Bibliographie de Belgique, Dépôt légal), enregistrement 2192701.

Comptabilité et droit des sociétés

Ouvrages collectifs

• Auteur de « La comptabilisation des contrats de location-financement », pages 511/ 543 (33 pages), dans l’ouvrage « Handboek leasing », collection « Recht en onderneming 23 », Ed. die Keure 2007, D/0147/2007/99 – ISBN 978 90 8661 659 6, signé avec Gérard DELVAUX. 
• Auteur de « Le rapport de contrôle de la situation d’une société commerciale à l’occasion de la transformation en une autre forme juridique », reprise et adaptation de l’article décrit au Paragraphe 3, section II, ci-avant, 50 pages,264/313, dans l’ouvrage « Vade-mecum de l’expert-comptable et du conseil fiscal – partie 2, Les missions légales les plus courantes du code  des sociétés », Edition La Charte 2007, D/0147/2007/211, ISBN 978 90 8661 724 1, traduit et publié sous le titre « Controlverslag van staat van activa en passiva van een handelsvennootschap bij de omzetting in een vennootschap met eenandere rechtsvorm » dans la version flamande, page 275/325, 2007 die Keure, D/0147/2007/212, ISBN 978 90 8661 725 8.  
• Auteur de « Exemple de rapport à établir par l’expert-comptable dans le cadre de sa mission d’assistance à un ou plusieurs associés en application des articles 166 et 385 C.Soc. – Droit de contrôle individuel d’un associé dans des sociétés dotées de la personnalité juridique » dans l’ouvrage « Vade-mecum de l’expert-comptable et du conseil fiscal – partie 2, Les missions légales les plus courantes du code des sociétés », 20 pages, 43/62, Edition La Charte 2007, D/0147/2007/211, ISBN 978 90 8661 724 1, Ce chapitre signé par Claude JANSSENS et Jacques COLSON dans les deux versions linguistiques a été écrit en français par Claude JANSSENS et traduit en néerlandais  sous la coordination de Jacques COLSON, conseiller auprès de l’IEC, et publié en neerlandais sous le titre de « Voorbeeld van het verslag dat door de accountant moet worden opgesteld in het kadervan zijn opdracht inzake het bijstaan ven een of meer vennoten in toepassing van de artikelen 166 en 385 w.-venn.individuele controlebevoegdheid van vennoten in vennootschappen met rechtspersoonlijkheid », 20 pages, 43/62, die Keure, D/0147/2007/212, ISBN 978 90 8661 725 8.  
• Auteur avec Joseph MARKO de la partie « Evaluation d’entreprises » de l’ouvrage « L’acquisition d’une société en pratique », Ed. Anthémis, 2008. La première édition, suite  à une erreur, technique, ne comprend que le nom de Joseph MARKO. En effet, ce sont les notes de séminaires de Joseph MARKO reprenant notamment avec mon accord le Chapitre 3, du Tome I du « Référentiel comptable belge » sous le titre « Réflexions sur la valeur de l’entreprise et sur ses méthodes  mathématiques d’évaluation – l’approche industrielle », qui a fait l’objet de cette partie de l’ouvrage à la grande surprise de celui-ci et de la mienne. Nouvelle édition sous le titre " L'acquisition d'une société - de la préparation au financement de l'opération", Anthémis, 2015 : https://https://bibliotheques.wallonie.be/index.php?lvl=notice_display&id=59382et , Anthémis, 2008, https://bibliotheques.wallonie.be/index.php?lvl=notice_display&id=20800 ou https://bibliotheques.wallonie.be/index.php?lvl=author_see&id=57965

Articles dans des revues professionnelles [1]

Missions de contrôle et droit des sociétés

 Modèle commenté de rapport de liquidation

 Auteur de « Modèle commenté de rapport de liquidation à établir dans le cadre de l’application de l’article 178bis », 43 pages, (*) :

• Publié dans la revue belge de la comptabilité, juin 1999, 1999-2, n°2, pages 41/70, Ordre des Experts-Comptables et Comptables Brevetés de Belgique, Forum de l’Audit, Les liquidation.
• Publié dans l’expert-comptable et le conseil fiscal belge, juillet, août, septembre 1999, trimestriel n°3, 1999, pages 10/37, revue de l’I.E.C. - Institut des Experts-Comptables et Conseils Fiscaux, et dans la version neerlandophone : « Het vereffeningsverslag voorzien door artikel 178 bis van de VENN.WET : De Kmo », de Belgische Accountant & Belastingconsultent, juli , augustus , september 1999, driemaandeliks n° 3, 1999, bla. 10/37, Tijdschrift van het I.A.B. – Instituut van de Accountants en de Belastingconsulten.

 (*) Texte repris, en tout ou partie, comme syllabus pour les séminaires ayant pour sujet les liquidations ou les mandats spéciaux cité ci-dessus et donnés tant au sein des corporations, unions et associations professionnelles qu’à l’Institut des Experts-Comptables et des Conseils Fiscaux..

 (*) article cité dans les réf. bibl. pour l’article 181, page 99, du code\000A by Delta\\\0022 ""> des sociétés annoté avec législation spéciale,  édition 2002, idem, page 121, édition 2005,  la Charte, 19, rue Guimard, 1040 Bruxelles, 2002 : D/0147/2002/10, ISBN, 2-87403-074-0, 2005 : D/0147/2005/50, ISBN 2-87403-199-4

 (*) article cité, sous son titre neelandophone, en note de bas de page sous le n° 234 et en référence bibliographique dans « Taken en aansprakelijkheden van commissarissen en bedrijfsrevisoren », par Koenraad Aerts, Bibliotheek Handelsrecht Larcier, De Boeck & Larcier n.v., Brussel 2002, ISBN 2-2-8044-0864-7, respectivement en pages 45 et 182, ainsi que dans la bibliographie du site de l’Institut des Réviseurs d’Entreprise (par exemple de 2006 à 2009. 

 (*) Texte disponible, avec mise à jour,  pour les experts-comptables, sur demande auprès du service  documentation de l’I.E.C., de 1999 à 2012.

L’émission d’actions sans valeur nominale en dessous du pair comptable

 Auteur de « L’émission d’actions sans valeur nominale en dessous du pair comptable des actions anciennes : rapports à établir », 1999, 68 pages, Ordre des Experts-Comptables et Comptables Brevetés de Belgique, Forum de l’Audit, séance du 11.05.1999.

• Publié dans la revue belge de la comptabilité, septembre 1999, 1999-3, n°3, pages 27/80, Ordre des Experts-Comptables et Comptables Brevetés de Belgique, Forum de l’Audit. Texte disponible pour les experts-comptables, sur demande auprès du service documentation de l’I.E.C., de 1999 à 2012.

 (*) Edité comme syllabus du Forum de l’Audit, L’émission d’actions en dessous du pair comptable des actions anciennes, séance du 11.05.1999, Ordre des Experts-Comptables et Comptables Brevetés de Belgique.

 (*) dont extrait publié dans le plan Comptable Général Belge 2000, par Gérard Delvaux, Titre IV, B.V. Emission d’actions en dessous du pair comptable, pages 320 à 335, Ordre des Experts-Comptables et Comptables Brevetés de Belgique, repris également au PCGB 2002.

 (*) article cité dans les références bibliographiques de l’article 582, page 331, du code  des  sociétés annoté avec législation spéciale,  édition 2002, idem page 583, édition 2005,  la Charte, 19, rue Guimard, 1040 Bruxelles, 2002 : D/0147/2002/10, ISBN 2-87403-074-0, 2005 : D/0147/2005/50, ISBN 2-87403-199-4

 (*) article cité dans les notes de bas de page de « Taken en aansprakelijkheden van commissarissen en bedrijfsrevisoren », par Koenraad Aerts, Bibliotheek Handelsrecht Larcier, De Boeck & Larcier n.v., Brussel 2002, ISBN 2-2-8044-0864-7,  en page 182.

 Le rapport à rédiger à l’occasion de la transformation d’une société 

 Auteur de « Le rapport à rédiger à l’occasion de la transformation d’une société », 2000, 69 pages, Ordre des Experts-Comptables et Comptables Brevetés de Belgique, Forum de l’Audi, (*) : 

• Publié dans la revue belge de la comptabilité, décembre 2000, 2000-4, n°4, pages 23/77, Ordre des Experts-Comptables et Comptables Brevetés de Belgique, Forum de l’Audit.
• Repris en projet comme chapitre dans l’ouvrage sur les mandats spéciaux, confer « Ouvrages collectifs ».

 (*) Texte repris, en tout ou partie, comme syllabus pour les séminaires ayant pour sujet les transformations ou les mandats spéciaux cité ci-dessus et donnés tant au sein des corporations, unions et associations professionnelles qu’à l’Institut des Experts-Comptables et des Conseils Fiscaux.

 (*) Texte disponible, avec mise à jour, pour les experts-comptables, sur demande auprès du service  documentation de l’I.E.C., de 1999 à 2012.

Economie d’entreprises, finances et gestion

 Le seuil de rentabilité 

1. Auteur de l’article « Le seuil de rentabilité » : 22 pages.

• Publié dans la Revue belge de la comptabilité, septembre 2000, n° 3 -2000-3, 41ème année, pages 3/19, Ordre des Experts-Comptables et Comptables Brevetés de Belgique, 17 pages.
• Publié dans la revue « Accoutancy and Tax », septembre 2004, n° 3/2004, pages 31/42, http://www.iec-iab.be/fr/membres/publication/accountancy-tax/Documents/2004/2004-3-Economie.pdf, Institut des Experts-Comptables et des Conseils fiscaux, et sous le titre « Het Break-Event Punt » dans la version neerlandophone, pages idem, exemplaire téléchargeable¹.

La révision de l’agréation d’une société : la solvabilité voire la capacité financière 

2. Auteur de l’article « Modèle d’avis sur la solvabilité voire sur la capacité financière d’une entreprise à émettre dans le cadre de la révision de son agréation prévue par l’article 18 de la loi du 20 mars 1991 », +/-40 pages.

• Publié dans la Revue belge de la comptabilité, décembre 2001, n° 4 – 2001/4, 42^ème année, page 3/23, Ordre des Experts-Comptables et Comptables Brevetés de Belgique, 21 pages.  

Syllabus de séminaires et de cours

Comptabilité et droit comptable

1. Auteur du chapitre IV du cahier n° 24 des mercredis de la comptabilité : « Appropriation du droit comptable aux associations sans but lucratif » intitulé « Le régime juridique, fiscal et comptable des associations sans but lucratif - information des membres et des tiers », pages 54/102, Ordre des Experts Comptables et Comptables Brevetés de Belgique, 1990.

 Evaluation des entreprises

1. Auteur de "Aspect synthétique de  l'évaluation de l'entreprise", 29 pages, 1991, édité sous forme de la  première partie du Carnet de  pratique du stage : D2, Module IV/Année 1991, Pratique de l’évaluation des entreprises, Centre de formation pratique des stagiaires experts-comptables de l'Ordre des experts comptables.  
2. Le rapport d’évaluation d’entreprises, Les ateliers de l’OECCBB, 1999.

Auteur de « L’évaluation d’un cabinet d’expert-comptable – cas pratique », 33 pages,  Forum de l’audit comptable et fiscal de l'Ordre des experts comptables, FASCF N° 3/2001, mars 2001.  

3. Evaluation des entreprises : Réflexions sur les méthodes d’évaluation, Forum de l’audit « Les conflits entre actionnaires », les 23 et 30 avril 2002 dont extrait comme support des séminaires suivant :  CBECC Nr-Lux des 8.03.2002 et 12.04.2002, FORUM des 16.03.2002 et 4.05.2002, et de la formation des stagiaires et des forum de  l’OECCBB, texte repris pour les séminaires de Joseph MARKO, sous-ensemble du séminaire « Reprise des sociétés : comment fixer leur valeur ? » séminaire CRECCB du 12.12.2008 sur CD ROM, etc.

A l’origine du travail formant le Chapitre 3, du Tome I du « Référentiel comptable belge » sous le titre  « Réflexions sur la valeur de l’entreprise et sur ses méthodes  mathématiques d’évaluation – l’approche industrielle », il devient le syllabus des formations de l’OECCBB. Toutefois, pour les séminaires, il est complété au moins de deux annexes, à savoir :

 - « Modèle de rapport d’évaluation d’entreprises dans le cadre de l’application de l’article 513 du C.Soc. »

 - « Modèle d’évaluation d’entreprises à l’usage des PME, sans contrôle préalable »

Droit des sociétés

1. Auteur de « La transformation de forme juridique d’une société commerciale   cas pratique – norme de contrôle IEC », FACF- octobre 2003 - séminaire donné par Gérard Delvaux, le 22.10.2003.

Comptabilité et droit comptable

1.  Cours de comptabilité réalisé pour les étudiants de deuxième candidature en sciences économiques appliquées et de troisième licence en sciences économiques et sociales – Université de Mons-Hainaut 1994/1996.

Articles techniques dans des revues professionnelles

Articles de 3 à 10 pages

Comptabilité et droit comptable 

 Articles écrits et publiés sous mon nom

1. Auteur de « La comptabilisation de l’acquisition en viager » (extrait actualisé de l’ouvrage le « Référentiel comptable belge » confer paragraphe I, Chapitre II du présent Titre), publié dans :

-  « Accountancy and Tax », pages 25/34, n° 4/2007, http://www.iec-iab.be/fr/membres/publication/accountancy-tax/Documents/2007/2007-1-Profession_-_viager.pdf_viager.pdf, Institut des Experts-Comptables et des Conseils Fiscaux, dans la version neerlandophone sous le titre de «Boeking van een aanschaffing tegen lijfrente» , pages 25/34. voir également https://doczz.fr/doc/1053275/la-comptabilisation-de-l-acquisition-en-viager

-  la Revue Belge de la comptabilité, 9 pages, 39/47, n° 4 - Novembre-Décembre 2007 de l’Ordre des Experts-Comptables et des Comptables Brevetés de Belgique.

2. Auteur de « Règle d’évaluation de l’état de la situation active et passive en discontinuité prévu dans le cadre de l’application de l’article 181 du Code des sociétés » publié dans :

              - la Revue Belge de la comptabilité, 3 pages, 29/31, n° 4 - Novembre-Décembre, OECCBB – Un extrait de cet article a été repris dans la contribution de Rutger Van Boven dans l’ouvrage « Les Mandats spéciaux » IEC, Edition La Charte, dont la publication est prévue au 4^ème trimestre 2007.

 -  sous le titre « Règles d’évaluation de l’état de la situation active et passive en discontinuité » dans « Accountancy and Tax », pages 13/15, n° 3/2008, (http://www.iec-iab.be/fr/membres/publication/accountancy-tax/Pages/revues2008.aspx),  Institut des Experts-Comptables et des Conseils Fiscaux, et sous celui de Waarderingsregels van de staat van activa en passiva bij discontinuïteit » dans la version néerlandophone de la revue. L’article est cosigné par Jean-Guy Didier, membre du conseil de l’IEC.

3. Auteur de « L’apport d’une créance en cas de passif net », 10 pages, publié dans « Accountancy and Tax », pages 4/13, n° 2/2008, http://www.iec-iab.be/fr/membres/publication/accountancy-tax/Documents/2008/2008-2-apport.pdf, Institut des Experts-Comptables et des Conseils Fiscaux, publié dans la version néerlandophone sous le titre de «Inbreng van een vordering waar er een nettopassief is», pages 4/13 - 
4. Auteur de « La prévention des risques – orientation des analyses", 4 pages, publié dans « Accountancy and Tax », pages 14/17, n° 3/2012, Institut des Experts-Comptables et des Conseils Fiscaux, publié dans la version néerlandophone sous le titre de « Risicopreventie – tendentie van de analyses », page 14/17, n° 3/2012 -

http://www.iec-iab.be/fr/membres/publication/accountancy-tax/Documents/2012/A_T_3_2012_FR_Droit_comptable_prevention_risques.pdf

 

Evaluation des entreprises  

1. Auteur de « Réflexions générales sur la valeur d’une entreprise – l’approche industrielle», publié dans « Accountancy and Tax », pages 38/49, n° 2/2008,http://www.iec-iab.be/fr/membres/publication/accountancy-tax/Documents/2008/2008-2-Valeur.pdf, Institut des Experts-Comptables et des Conseils Fiscaux, publié dans la version neerlandophone sous le titre de «Algemene overwegingen over de waarde van een onderneming – De industriële benadering », pages 38/49.

Profession  

  -     « Le savoir-faire, la formation permanente et la promotion du travail », RCB OECCBB 2011/1, voir leçon inaugurale IESET 2009.

 

 

 

Articles de moins de 3 pages

Comptabilité et droit comptable 

Articles écrits et publiés sous mon nom

1. Quelques contrôles élémentaires de votre comptabilité, IEC info  n° 18 du  30.09.97, pages 18/2 à 18/4.
2. Continuité ou discontinuité d’une entreprise : critères et réflexions, IEC info  n° 16 du 9/09/1998, page 16/3 à 16/4.
3. La comptabilité analytique est-elle obligatoire, IEC info N° 21 du 19.01.2001, page 21/7 à 21/8.
4. Les pièces justificatives, l’approbation et l’identification comptable – rappel indispensable, Courrier d’Informations de l’OECCBB, N° 6-7/2002, page 15, article non signé.
5. « La tenue des journaux légaux, une pratique absurde plus que jamais nécessaire face à la comptabilité électronique. » , par Claude Janssens, publié dans la revue « Accoutancy and Tax », n° 1/2005, Institut des Experts-Comptables et des Conseils Fiscaux, publié, après arrangements journalistiques, par Gérard Delvaux dans Trends Business ICT, septembre 2005, n° 730, sous le titre «Comment garantir l’irréversibilité comptable ». 

Articles écrits avec un coauteur

Coauteur, avec Rutger Van Boven, Juriste, de « Nouvelle étape dans le cadre de l’harmonisation entre les directives européennes et les normes internationales »,  IEC info by\000A Delta\\\0022 ""> N°21 du 20.12.2001, pages 21/7 et 21/8.

Droit des sociétés  

Articles écrits et publiés sous mon nom

1. « Dénomination ou raison sociale », IEC INFO n° 2 du 8.02.2002, page 2/7 à 2/8. Le texte est cité et repris intégralement dans la banque de donnée Fiscalnet.be en 2003 avec mon autorisation.

Economie d’entreprises, finances et gestion  

Articles écrits et publiés sous mon nom :

1. L’estimation prévisionnelle des comptes « clients », Courrier d’Information de l’OECCBB, N° 9-10, septembre/octobre 2000, page 1 à 4., avec possibilité de consultation sur le site de l’OECCBB. Publié également dans l’IEC/INFO n° 19 du 18-31/10/2004, pages 19/6 à 19/8.
2. Notion de risques, quelques rappels : béta Capm,  Courrier d’Information de l’OECCBB, N°11-12, novembre/décembre 2000, page 1 à 3, avec possibilité de consultation sur le site de l’OECCBB.

Articles écrits avec un autre auteur :

1. Coauteur avec Gérard Delvaux de « L’évaluation d’un cabinet d’expert-comptable, synthèse du forum de l’audit comptable et fiscal », Courrier d’Information de l’OECCBB, N° 3-4, mars/avril 2001, page 1 à 8, avec possibilité de consultation sur le site de l’OECCBB.

 

Déontologie

Articles écrits et publiés sous mon nom

1.  « Mandats spéciaux – Les obligations vis-à-vis de l’Institut »,  IEC INFO N° 20 du 4.12.2001, page 20/7 à 20/8.

Profession

Articles d’incitation à la promotion du travail

-          « Des confrères à l’honneur….. », IEC Info n° 22 du 25.11.1997 : plus de 8.000 exemplaires

-          « Les distinctions honorifiques -  une reconnaissance officielle et organisée  du rôle social et de la compétence de chaque professionnel », RBC OECCBB , mars 2004, n° 5 – 2004/1, 45^ème année, page 61/64 : plus de 3.000 exemplaires

-           « Devenir cadets et lauréats du travail de Belgique, IEC Info, IEC, n° 17, 20.09/3.10.2004, page 5/6 et sous le titre « Hoe wordt men cadet en laureaat van de arbeid in België », dans la version flamande, exemplaire téléchargeable, soit plus de 8.000 exemplaires, article également diffusé en français au niveau régional par le GFPC Service, n° 7 se septembre 2004, page 7/9 (+/- 200 exemplaires)

-          « Devenez cadets ou lauréats du travail de Belgique dans le secteur des professions comptables et fiscales, IEC 2005 : plus de 8.000 exemplaires  

Articles techniques sur des sites internet

Blanchiment

Auteur de « Blanchir ses métaux » publié sur LinkedIn le 3.07.2016, dont un extrait dans point de plume (OECCBB) du 00.00.2016.

 

Articles de presses

Doctrine et techniques comptables  

Presse économique et financière

- « Une comptabilité moins claire et des risques plus grands avec les normes     IAS », Opinions et débats, Point de vue, page 2, L’Echo, le quotidien de l’économie et de la finance du samedi 15 au lundi 17 juin 2002, cité en bibliographie par Monsieur Philippe Dembour, professeur à l’ISC Saint Louis, dans son article «Un danger pour la stabilité du système bancaire : IAS 39 ». Monsieur Dambour est directeur auprès de l’ING.

  - « Notion de « valeurs » et nouvelles normes IAS », débats, Point de vue, page 12, L’Echo, le quotidien de l’économie et de la finance du mardi 30 décembre 2003.

  - « Le référentiel comptable belge, référentiel de qualité », débats, Point de vue, page  22, L’Echo, le quotidien de l’économie et de la finance du jeudi 29 avril 2004.

Collaboration à des ouvrages

Comptabilité et droit comptable  

 Collaboration à des ouvrages collectifs

 Collaborateur (remise à jour) des « Présentation des principaux postes du bilan » section 3 (pages 391/397) du chapitre 2 « Comptes annuels », de la quatrième partie « Règles comptables », des dossiers internationaux Francis Lefebvre – Belgique, 5^ème édition, avril 1998.

Collaboration à des ouvrages signés par l’IEC

Collaborateur (auteur) des pages 191 à 197, Titre 8, Comptabilisation, de l’ouvrage de Benoît Vanderstichelen « Les déclarations T.V.A. en Euro », éditions Institut des Experts-Comptables, 6^ème édition, décembre 1998, Dépôt légal : D/1996/6601/21, ISBN : 2-87385-0264, EAN : 9782873850265

Collaboration à des articles

Articles de moins de 3 pages - Doctrines et techniques comptables 

 Auteur d’un texte source sur la notion de valeur et les  normes IAS (IFSR), adapté et publié par Jean-Louis  Servais sous le titre « Les normes IFRS et la notion de « Juste Valeur » » dans Opinions et débats, Point de vue, page 2, L’Echo, le quotidien de l’économie et de la finance du mardi 10 décembre 2002.

Remarque : Voir également les différents écrits cités en VIII - Activités culturelles

[1]  IEC = plus de 8.000 exemplaires en français et en flamand. Ces revues étaient téléchargeables au départ du site http://www.accoutancy.be de 2000/2015 - OECCBB = plus de 5.000 exemplaires en français

 

VIII - ACTIVITES CULTURELLES

 

Activités culturelles d’intérêt sociétal

Généralité

Les centres d’intérêts de Claude JANSSENS sont assez divers mais concerne plus spécifiquement :

- les sciences morales et politiques, telles que l’économie de gestion, le droit des sociétés, le droit et les usages héraldiques, la psychosociologie, la philosophie des sciences, etc.

- l’histoire dans son aspect référentiel et principalement la consultation d’ouvrages d’histoire et de revues traitant directement ou indirectement des structures administratives, financières et corporatives de l’ancien régime et principalement du moyen âge ainsi que sur les techniques anciennes des métiers de la comptabilité. Consultation d’ouvrages concernant l’étude, au développement et à la diffusion des populations germaniques et plus particulièrement du Brabant et, depuis 2006, intérêt particulier pour l’histoire du Comté de Namur.

 

Scriptorium

Liées aux activités économico juridiques

Etudes internes :

• « La reaganomie », 42 pages, travail d'étude UEMs , 1985,
• « Le contrôle de l’Etat sur les régies », 16 pages, travail d'étude d’économie publique UEMs, 1985,
• « Les incitants financiers en faveur des investissements en général », 20 pages, travail d'étude UEMs, 1985,
• « Analyse par l’économétrie de la rentabilité d’un projet DAO », 1985,
• « Analyse par l’économétrie de la fiabilité de modèles de gestion », test de Durbin-Watson, 1985, 
• « Analyse de Crozier appliquée – cas Salyk, Daphica, Cockerill et PRB, 13 pages,
• « L’informatique du futur », 1983,
• « La comptabilité indexée - impact de l’érosion monétaire et de la loi de l’offre et de la demande », 1975, 
• « Saroglace » (effet de l’impact du choc pétrolier  sur une grande entreprise) , 1975.

Liées aux activités d’intérêts sociétaux

Etudes internes :

• « La structure des institutions politiques des Etats Unis », 1975,
• « La politique communale de la jeunesse d'Aiseau », 1965 

Brochures culturelles :

• « Quelques modèles d’activités à réaliser en faveur de la culture associative belge », 2004.

 

Divers des sciences morales et politiques

           Travaux généralement pratiques de sociologie et de psychosociologie des organisations, de certaines théories de statistique, de microéconomie, etc.

Activités et travaux divers

• Comptabilité (1975/1980) : analyse de la problématique de la comptabilité indexée dont une étude démontrant l’impossibilité dans une comptabilité indexée d’isoler l’impact de l’érosion monétaire et de la loi de l’offre et de la demande.
• Analyse financière (1975/1980) : études comparatives de bilans, rapports annuels et autres situations, tels que ceux de la BNB, BIRD, FMI, ARD, etc.

Lecture, consultation d’ouvrages et de médiathèque

Bibliothéconomie (classement décimal universel) : initiation 1965.

Minéralogie : lecture d’ouvrages avec collection de pierre (vers 1963/1964)

Philosophie des sciences : Popper, Etienne Klein, etc.

Sociologie : Auguste Comte, Emile Durkheim, etc.

Zoologie et botanique : consultations diverses.

Activités culturelles d’intérêt récréatif

Historiographie

Participe à la recherche des actes de cessions des biens patrimoniaux du Prieuré de l’Eglise saint Nicolas d’Oignies au Baron de Wanfercée dans les archives des glaceries de Sainte Marie d’Oignies détenues par la Glaceries de la Sambre en 1970/1971 et les retrouve : archives mises à la disposition du Docteur Hans et de Monsieur Fichefet, auteurs de deux ouvrages sur la commune d’Aiseau.

Scriptorium

Généalogie : Coauteur et coordonnateur du "Recueil de fragments généalogiques et de données sur les Jans(s)en(s)", essai généalogique effectué avec Aubain et Louis Janssens, 1993 avec mise à jour au 31.12.1995, dont la "Généalogie des Janssens, issu de la famille souche de Savel sous Langdorp dans l'ancien Comté d'Aerschot". Ce travail n'est pas publié, il fait l'objet d’un dépôt sous le numéro 309 dans les Fonds divers de l'Office Généalogique et Héraldique de Belgique.

Héraldique : Gestion des armoiries de la famille des Janssens-Bertrand dit « Armorial des Janssens-Bertrand » et ponctuellement conception d'armoiries, sous contrainte de la tradition et de la législation héraldique belge en vigueur. Tenue de l’armorial sur http://www.janssens-aysavelmark.be de (2004 à novembre 2019) et ensuite transfert sur Google et en PDF.

Héraldique : - Les symboles et attributs du « Secteur comptabilité », Le Parchemin, Bulletin bimestriel édité par l’Association royale Office généalogique et héraldique de Belgique, 2004, cité comme référence pour Thémis et la Balance de Thémis sur Wikipédia.

Réalisations avec AROGHB :

• BARBERINI : d’or à deux émanches d’azur, mouvant du flanc dextre et touchant l’autre, l’une chargée d’un lion passant et l’autre d’un rameau d’olivier fruité, le tout du champ, les émanches accompagnées entre elles d’une quintefeuille de gueules. Aiseau Le Parchemin : 1992, p. 276. RH. Repris dans l’armorial de Namur comme suit : d’or à une émanche de deux pièces d’azur mouvant du flanc dextre et touchant l’autre, la première chargée d’un lion léopardé et la seconde d’un rameau d’olivier fruité, le tout du champ ; accompagnée d’une quintefeuille de gueules percée du champ, posée au flanc sénestre. (s) : L.P., 1992, n° 280, p. 276.
• BERTRAND : parti : au 1 d’or à une rose de pourpre, tigée et feuillée de sinople ; au 2 d’azur à trois couronnes à l’antique d’or, l’une sur l’autre Spy, Farciennes, Aiseau - Le Parchemin : 1989, p. 345. FQ. Repris dans l’armorial de Namur comme suit : Parti : au I, d’or à une rose de pourpre, tigée et feuillée de sinople ; au II, d’azur à trois couronnes à l’antique d’or, l’une sur l’autre. Famille de Spy. (s) : L.P., 1989, n° 263, p. 345.

• DELVAUX : échiqueté d’or et de sable, au chef-pal de gueules chargé d’une balance en chef et de trois besants en pal, le tout d’or. Genval Le Parchemin : 1991, p. 444. RH
• BANQUET JANSSENS-BOUVIN (Association) : d’azur à une fleur de lis d’or au pied patté, chargée d’une quintefeuille de gueules. Le Parchemin : 1992, p. 350. RH 
• BLOGIE ET JANSSENS (Cabinet d’experts comptables) : de gueules à la fasce échiquetée d’or et de sable, accompagnée en chef d’une balance d’or et en pointe de trois besants du même. Le Parchemin : 1995, p. 314. FQ 
• JANSSENS : d’azur au lion passant d’or, armé et lampassé de gueules, soutenu d’un rameau d’olivier fruité d’or. Bunsbeek, Aiseau. Le Parchemin : 1980, p. 293. RH
• OIGNIES BELLE-VIE (Comité de quartier) : d’azur à deux fers de verrier passés en sautoir et un bourdon de pèlerin brochant en pal, accostés de deux fleurs de lis, le tout d’argent. Le Parchemin : 1991, p. 355. FQ

Autres réalisations :

• BCI (Bureau de conseils et d’investigation) : d’azur au lion passant d’or, armé et lampassé de gueules, soutenu d’un rameau d’olivier fruité d’or, au chef du même à une balance accompagnée d’une clef l’une et l’autre de sable. Devise : Praesidium (protection ou défense)

 

 

Petits articles culturels : Quelques armoiries d’hier et d’aujourd’hui, 1989/1992, bulletin communal d’Aiseau-Presles. 

« La conception des armoiries non nobles en Belgique », 2003, Journée du patrimoine, Administration communale de Sambreville

« Quelques armoiries portées en Basse-Sambre », 2004, Journée du patrimoine, Administration communale de Sambreville, Samarcande, Auvelais - Sambreville -réseau des bibliothèques de Sambreville.

Extrait de l'histoire du Pays d'Aiseau :

https://genealogie.deprelledelanieppe.be/mediafirewall.php?mid=M1727&ged=prellenieppe&cb=aea9e9ef - 6 pages, 2018.

Suivant COPILOT / Claude Janssens, auteur et généalogiste amateur, a consacré une partie de son travail à l’histoire de la commune d’Aiseau, en Belgique. Voici quelques éléments intéressants liés à son activité :

 

1. Histoire d’Aiseau: Claude Janssens s’est penché sur l’histoire de la terre, du pays, du marquisat, de la commune et de l’entité d’Aiseau. Ses recherches se basent sur des sources scientifiques et des ouvrages de référence. Il a notamment exploré les armoiries portées ou ayant été portées à Aiseau, ainsi que d’autres aspects historiques¹.
2. Armoiries: Claude Janssens a étudié les armoiries associées à Aiseau. Par exemple, il a examiné les armoiries de la famille Brant VI, dont la pierre tombale était autrefois fixée sur le mur latéral droit de l’église Saint-Martin à Aiseau. Cette pierre, datant du XVe siècle, portait les armoiries des familles Brant, Bourlez, Celles et Cotereau. Elle a été préservée grâce à l’intervention de Monsieur Yves Christian Marie de Prelle de la Nieppe, magistrat à Nivelles¹.

 

 IX- ACTIVITES ET ENGAGEMENTS CHARITABLES

 

Activités d’intérêts charitables et hospitalières 

1. a)    Mandataire

-       Invité consultatif du Bureau national du Comité Belge pour l’UNICEF (1969/1972)

-       Coresponsable des Cordées UNICEF de Belgique (1968/1974)

-       Membre du Conseil Général Belge pour l’UNICEF (1968, 1965)

-       Président du comité directeur de l’UNICEF/BASSE-SAMBRE (1965/1974) dont l’administration, l’organisation et la vente de cartes de vœux. Comité ayant réalisé le second score des ventes derrière la Comité de la Ville d’Anvers.

-       Président du CA du projet de Centre national pour l’étude des nations unies et de la coopération internationale, ASBL (1974/1975), citée en page 26 de la 15^ème édition de la liste mondiale des universités (1979/1981). 

 

1. b)    Participant

-       Approche et initiation à la problématique de l’arriération mentale (1967/1968) – collecte de céramique, visite de centres.

-       Membre actif du premier congrès de l'association internationale pour l'étude scientifique de l'arriération mentale, en 1967

-       Participation aux collectes de 48.81.00 (1969/1973)

-       Approche et initiation à la problématique de la délinquance juvénile (1968/1974)

-       Participation à l’établissement du Comité d’Actions Contre le Cancer en Basse-Sambre (1971), Œuvre Belge contre le Cancer,  ensuite repris repris au sein de la Fondation contre le cancer, Chaussée de Louvain, 479, 1030 BRUXELLES. Le siège, en Basse-Sambre, était situé à 5680 ARSIMONT(SAMBREVILLE), rue d’Auvelais, 10, le 7.09.1971, nomination des membres du comité le 21.09.1971, première campagne du 9 au 17.10.1971. Ce comité avait pour mission de sensibiliser la population sur les chances réelles de guérison des cancers dépistés et traités à temps et d’encourager la fréquentation régulière des centres de dépistages.

 

Autres activités charitables et hospitalières 

1. c)    Activités diverses 

-       Participation au séminaire « Université de Paix » organisé par le Père Dominique PIRE en 1965 et vente de modules (1967-1968)

-       Contributions anonymes ponctuelles à des œuvres : Télévie, Université de Paix, etc.    

Activités contributives à la lutte contre la pauvreté 

-       Organisation d’un collectif de prise en charge d’un milicien démuni et interventions fructueuses pour lui obtenir un job au mess officiers (1967)

-       Hébergement gratuit de deux personnes (1998/2010) et de quatre personnes (2010/2012) 

 

X – ENVIRONNEMENT

 

Environnement

• Titulaire

-       Conservateur et propriétaire de l’espace naturel du Bosquet du Bois de la Respe, depuis 1989 : Maintien et développement de la faune et de la flore, entretiens divers.

-       Développement et entretien d’un jardin au naturel suivant recommandations de la Région Wallonne (1995/) propice au maintien de la faune et de la flore. 

- Membre du projet d'indivision de Lochaber – Ecosse.

 

Mandataire 

-       Participations diverses aux activités légalement prévues et encadrées contre la destruction de l’environnement dont la rédaction des pétitions dans le cadre de deux enquêtes environnementales 

• Participant 

-        Nourrissage des oiseaux, soit 300 kilos de graines quatre saisons et 300 kilos d’arachide par an, depuis 1989.

-       Chats errants : soins (nourrissage et lutte contre le coryza), placement et/ou stérilisation (2011/2019)

-       Interventions diverses et constructives dans le cadre de la lutte contre la grande vitesse, le dérangement nocturne occasionné aux personnes âgées et les incivilités découlant des réunions intempestives sur la voie publique. 

- Interventions diverses pour mettre fin à l'écoulement des eaux et des boues au travers de la rue Auguste Varet liées au nouveau lotissement de la rue Isolée et à la destruction de la rigole collectrice des eaux du trop-plein de l'ancien puits du n° 9 de la rue Auguste Varet.

• Empreinte écologique

-       Pas d’utilisation de voiture personnelle

-       Pas d’utilisation d’engins à moteurs pour l’entretien des haies et du jardin

-       Pas d’utilisation d’engin à moteur pour les entretiens des limites du bosquet du Bois de la Respe de 22 ares et du jardin boisé annexe de +/- 5 ares.  

• Divers

-       Collecte et lecture d’articles de vulgarisation sur les animaux (1955-1960), dont, dès 1959, jusqu’en 1962/1963, suivit des articles sur les animaux et la nature de René Hausmann, qui, dans le Journal de Spirou, illustrait aussi en dehors de sa rubrique : nouvelles, fiches pédagogiques, suppléments, contes.  

-       Collecte et lecture d’articles sur la botanique (1955/1960).

-       Observations du jardinage et des animaux de la ferme (1955/1960) 

-       Randonnées et observation des animaux, dans les bois, les rus et la rivière d’Aiseau (1956-1962) dont notes scolaires, etc.  

-       Amateur de plantes ornementales naturelles et des simples (1963/1975, 2002/2004)

-       Rédaction sur www.janssens-aysacelmark.be (2013/2019) de pages relatives à la faune et la flore locales du Bosquet du lieu-dit Bois communal de la Respe à Aiseau.

 

XI- ACTIVITES CITOYENNES DIVERSES (1965/)

 

Rappel : Le citoyen actif de la société civile est un acteur du corps social, par opposition à la classe politique. On considère généralement que la société civile est le sous-ensemble de la vie sociétale organisé, qui est volontaire et autonome des pouvoir public. Il s’agit donc d’un rôle citoyen dans le cadre de l'auto-organisation de la société, en dehors de tout cadre institutionnel, au sens politique du terme, administratif ou commercial, ses activités peuvent se résumer comme suit : 

Activités citoyennes locales

1. a)    Activités citoyennes d’intérêt mineur 

Aiseau 

-       Membre effectif du CCAPH Aiseau-Presles (2013/2015), démission volontaire en raison du caractère consultatif inexistant !

-       Deuxième suppléant du CCATM Aiseau-Presles (2013/2018) 

 

 Activités d’intégration sociétale

1. a)    Mandataire

Les activités d’intérêt culturel et social  

-       Secrétaire-Trésorier de l’O.J.A. ASBL, (1979/1991)

-       Chef d’armes des JANSSENS, olim JANS, (Langdorp den Savel, Bunsbeek, Aiseau) (depuis 1979) 

Les activités récréatives d’intérêt associatif  

-       Président du Comité d’actions sociales et culturelles de la jeunesse - CASCJ (1965/1973) et du Cercle de jeunesse (1964/1965) d’Aiseau 

1. b)    Participant 

Les activités récréatives d’intérêts culturels :

-       Délégué pour la Belgique de l’ISMUN (1974/1975)

-       Membre de l'assemblée libre des groupements socioculturels de l'agglomération carolorégienne (1971/1972) 

 

Economie domestique 

1. a)    Participant

- Basse-courier (1957/1962)[1]

- Terrassement et fabrication de blocs (1962/1963).

- Travaux divers : participation à la rentrée des foins, au ramassage des pommes de terre, au nettoyage des plans de pomme de terre, etc.) (vers1955)

Economie sociale 

1. b)    Participant 

-       Vente de poissons frais au prix d’acquisition pour le personnel de l’entreprise GRESAMBRE à Auvelais : à l’époque, il s’agissait d’une aubaine pour les travailleurs d’acquérir du poisson frais à ces conditions (1967/1970).    

Activités d’intérêts culturels

1. a)    Sociétaire

Associations savantes 

• Membre de la Société Belge pour l'application des Méthodes scientifiques de gestion, (1984/1989).
• Membre de la Société Archéologique de Namur (2016/2017)
• Membre de la Société Royale d’Economie Politique (0000/0000, 2016)

 Association culturelle 

• pm 

 

Sauvegarde du patrimoine

• Participant

1. a) Interventions, avec succès, en vue de la récupération et la sauvegarde des pierres tumulaires armoriées de la famille Brant, seigneurs d’Ayseau, et d’Antoine de Prelle dit compère, bailli d’Ayseau, ancêtre des actuels « de Prelle de la Nieppe ».
2. b) Tenue du stand « Blasons et généalogie » à l’occasion de la fête du patrimoine de Sambreville au château de Quirini, à Keumiée, les 13 et 14.09.2003 et lors de la journée du patrimoine de Wallonie à Tamines, les 10 et 11.09.2005.
3. c) Historiographie : participe à la recherche des actes de cessions des biens patrimoniaux du Prieuré de l’Eglise saint Nicolas d’Oignies au Baron de Wanfercée, dans les archives des glaceries de Sainte Marie d’Oignies détenues par la Glaceries de la Sambre, en 1970/1971, et les retrouve. Archives mises à la disposition du Docteur Hans et de Monsieur Fichefet, auteurs de deux ouvrages sur la commune d’Aiseau.
4. d) Pages permanentes sur l’histoire d’Oignies, de la Respe et sur les pierres tumulaires des seigneurs d’Aiseau (2013/2019).

 Autres activités 

Activités de soutien 

1. a) Communication 

Web master de www.janssens-aysavelmark.be de 2013 à novembre 2019 et de /www.cl.janssens-aysavelmark.be de mai 2020 à fin 2021.

 

XII - DEVOIRS CIVIQUES, HOMMAGES ET DEVOIRS DE MEMOIRE

Obligations militaires 

-   A satisfait complètement aux obligations militaires :  levée de 1966. En congé illimité, le 30.07.1967. En congé définitif, le   6.10.1974.

Devoirs civiques 

-       Covid 19 : bénévole, non impliqué sur le terrain officiel (âge, santé), contribuant à la diffusion des informations officielles, mais présent dans le cadre du BCI.

Devoirs de mémoire et hommages 

a) Membre de la délégation du Tribunal de Commerce de Namur au sein des corps constitués pour le Te Deum de la Fête nationale (2005/2018) et ensuite invité, jusqu’en 2022) du Gouvernement provincial de Namur pour les Te Deum de la Fête nationale et de la Fête du Roi à l'exclusion des restrictions prévues dans le cadre du covit en 2019.

b)    Membre effectif (2016/2022) de la SRPMDB Provinciale de Namur.

c)    Membre associé (2020/) de la FRME Namur et environs.

d)    Présence régulière aux cérémonies du souvenir du Martyr de Tamines (22 août) et de la bataille de la Sambre.

Contributions à la revue des médaillés et décorés de Belgique 

-  pages 10 à 12, Babillarde 3^éme trimestre 2019, pages 21 et 22, Babillarde 4^éme trimestre 2019, pages 9 et 17 à 19, Babillarde 3^éme trimestre 2020, pages 14 à 16, Babillarde 1^er trimestre 2021, pages 26 à 28, Babillarde 2ème trimestre 2021, pages 24, 26 à 30, Babillarde 3ème trimestre 2021, pages 24 et 25, 26 et 27, Babillarde 4ème trimestre 2021.

 

 Les titres XIII et XIV ont été omis dans ce cadre.

 

Activités d’auteur : Travaux d’étude et d’articles techniques et/ou scientifiques à caractère économique, juridique et doctrinal, dont 31 publications dans des revues professionnelles (IEC, OECCBB), 4 livres (Comptabilité et productivité, CED SAMSOM, Kluwer), 4 contributions comme coauteur (Die Keure, Anthémis) et de 9 études universitaires privées citées ci-après : «La Reaganomie», 42 pages, travail d'étude UEMs , 1985, « Le contrôle de l’Etat sur les régies », 16 pages, travail d'étude publique UEMs,1985, « Les incitants financiers en faveur des investissements en général », 20 pages, travail d'étude UEMs, 1985, « Analyse par l’économétrie de la rentabilité d’un projet DAO », 1985, « Analyse par l’économétrie de la fiabilité de modèles de gestion », test de Durbin-Watson, 1985,  « Analyse de Crozier appliquée – cas Salyk, Daphica, Cockerill et PRB, 13 pages, « L’informatique du futur », 1983, « La comptabilité indexée - impact de l’érosion monétaire et de la loi de l’offre et de la demande »,1975,  « Saroglace » (effet de l’impact du choc pétrolier sur une grande entreprise), 1975.

Activités du souvenir : Hommages et Devoirs de mémoire des autorités à Namur et/ou à Tamines, Membre associé de la Fédération royale des militaires à l’étranger.

Armoiries : Un écu d’azur à un lion léopardé, armé et lampassé de gueules, accompagné en pointe d’un rameau fruité d’olivier, l'un et l'autre d'or. L’écu surmonté d’un heaume d’argent grillé et colleté, doublé et attaché de gueules, aux bourrelet et lambrequins d’azur et d’or. Cimier : une fleur de lys d’or au pied patté chargée d’une quintefeuille de gueules derrière laquelle passe un listel parti d'or et de gueules. Ordres et décorations : En sautoir, autour de l’écu, sous lequel sort en chevron une écharpe tricolore de magistrat(1), un collier de Doyen d'honneur du Travail (2) formé d’une passementerie amarante, ornée de neuf écussons dorés de forme octogonale avec, en leur centre, une tête de lion, au pendentif doré et émaillé formé d’un marteau d’émail noir et rouge, accosté de deux gerbes d’épis de blé formant la lettre « A » du Roi Albert Ier. Une croix ordonnance d’officier de l’Ordre de la Couronne (3) suspendue à l’écu passe sous le listel de la devise et une épitoge écarlate (4), à deux rangs d’hermine, attachée derrière l’écu pend à senestre le long de celui-ci. Devise : sur un listel d'azur en lettres d'or « Fovendi Laboris et Aequitas » (en faveur du travail et de l’équité ou maintien du travail et de l’équité). SES ARMOIRIES

(1) Juge c²onsulaire : nommé le 26.20.2004, il obtient le droit par A.R. du 29.06.2015 de porter le titre honorifique de ses fonctions de Juge consulaire avec effet au 26.10.2014. Depuis le 16.08.2018, les granges de l'écharpe sont frappées de la lettre pour honoraire- (2) Doyen d'honneur du Travail : A.R. du 22.03.2006, M.B. 18.04.2006 (20853, éméritat en 2012 - (3) Promu le 8.04.2013, A.R. du 21.05.2013, M.B. du 18.06.2013 - (4) représente le grade de licencié en sciences économiques appliquées obtenu à l'Université de l'Etat de Mons (1986).

[1]  Travaux effectués en parallèle avec mes obligations scolaires. 

[2] Carnet Mondain

[3] Moniteur Belge